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Actualités

Secteur viticole : quelques nouveautés à connaître

Actualités, Infos juridiques
Agriculture

Les professionnels du secteur viticole, comme tous ceux du monde agricole, sont soumis à de nombreuses régulations au niveau européen et national. Quelques assouplissements viennent d’être proposés à ce sujet, qu’il est utile de connaître…

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Taxe foncière sur les terres agricoles : une exonération déjà en hausse ?

Actualités, Infos Fiscales
Agriculture

La loi de finances pour 2025 a augmenté le taux d’exonération de la taxe foncière sur les propriétés non bâties en faveur des terres agricoles et le montant de la rétrocession aux preneurs des terres quand elles sont données à bail. Mais cette mesure est-elle déjà entrée en vigueur ? Réponse…

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Nouvelles mesures fiscales en faveur du secteur agricole : c’est déjà parti ?

Actualités, Infos Fiscales
Agriculture

La loi de finances pour 2025 a aménagé le dispositif de déduction fiscale pour épargne de précaution et des provisions pour augmentation de la valeur des stocks de vaches laitières et de vaches allaitantes. Si un doute subsistait quant à l’entrée en vigueur de ces nouvelles dispositions, cette date vient d’être confirmée…

 

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Soutien forfaitaire aux buralistes : évolution du dispositif

Actualités, Infos juridiques
Café / Hôtel / Restaurant

Créé en 2023, le dispositif de soutien forfaitaire aux buralistes vise à apporter un soutien financier aux débitants de tabacs dont l’activité est plus faible. Le dispositif connait une récente actualisation…

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Dépistage néonatal : 3 nouvelles pathologies dépistées !

Actualités, Infos juridiques
Industrie, Santé

1972 : c’est la date à laquelle a été mis en place le dépistage néonatal. Depuis, ce dernier n’a cessé d’être amélioré et étendu. Dans cette continuité, la liste des pathologies dépistées vient à nouveau d’être élargie…

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